Droits d’auteurs
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par Habitat & Territoires Conseil et l'Union sociale pour l'habitat. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
- ne pas modifier de telles informations ;
- reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") Habitat & Territoires Conseil.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite à Habitat & Territoires Conseil.
Responsabilité
L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état.
Habitat & Territoires Conseil ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. Habitat & Territoires Conseil se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
Habitat & Territoires Conseil ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
Liens hypertextes
Les sites extérieurs à Web Charges ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Habitat & Territoires Conseil, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
